Mentions Légales

1. Éditeur du site

Byron Pille – Auteur, codeur et responsable éditorial unique
Adresse : 1147 bis boulevard des Frères Leterme, 62110 Hénin‑Beaumont, France
Courriel : byronpille.pro@gmail.com
Téléphone (SMS uniquement) : 07 50 06 53 90

2. Directeur de la publication

Byron Pille.

3. Hébergement du site

Netlify, Inc.
2325 3rd Street, Suite 296, San Francisco, CA 94107, USA
Site : netlify.com

4. Objet du site

Le présent site propose la vente d’ouvrages et de prestations d’écriture, ainsi qu’un espace d’information sur les activités de Byron Pille.

5. Conditions d’accès

L’accès au site est libre. L’éditeur se réserve le droit d’en suspendre l’accès pour maintenance ou force majeure, sans préavis ni indemnité.

6. Propriété intellectuelle

Tous les contenus (textes, images, code, audiovisuel) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou adaptation sans autorisation préalable écrite est interdite.

7. Responsabilité

• Les informations sont fournies à titre indicatif ; l’éditeur ne saurait garantir leur exhaustivité.
• En aucun cas la responsabilité de l’éditeur ne pourra dépasser le montant éventuel des sommes perçues au titre de la Commande à l’origine du litige.
• L’éditeur décline toute responsabilité concernant les liens externes.

8. Protection des données (RGPD)

Les données collectées (nom, e‑mail, projet) sont utilisées uniquement pour le traitement des demandes et ne sont jamais cédées à des tiers. Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, rectification, effacement et portabilité en écrivant à l’adresse ci‑dessus.

9. Cookies

Seuls des cookies techniques indispensables au bon fonctionnement sont déposés. Aucun cookie publicitaire ou de profilage n’est utilisé sans consentement explicite.

10. Sécurité

Le site utilise le protocole HTTPS et des sauvegardes régulières. Malgré toutes les précautions, l’éditeur ne peut garantir une sécurité absolue et invite les visiteurs à signaler toute vulnérabilité.

11. Accessibilité

Conformément aux recommandations WCAG, le site est conçu pour être accessible. En cas de difficulté, contactez l’éditeur pour une version adaptée.

12. Archivage

Les éléments contractuels sont archivés sur support fiable pendant dix ans, conformément à l’article L.213‑1 du Code de la consommation.

13. Modification des mentions légales

L’éditeur peut modifier les présentes mentions à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

14. Droit applicable et juridiction

Le présent site est régi par le droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents du siège social de l’éditeur après tentative de résolution amiable.

Dernière mise à jour : 30 avril 2025

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